achat en europe

caron

Bonsoir

Doit on déclarer à la douane ou je ne sais où un oiseau que l’on achète en Belgique, Hollande etc.. ? faut t’il un certificat de cession ? acte vétérinaire ? acte de vente ou ticket de caisse ?
Ou alors faire une déclaration dès son arrivée sur le territoire Français

Merci
Denis

**frabil**

Il n'y a pas de déclaration à faire à la douane depuis l'ouverture des frontières de l'europe le marché est libre.
Par contre, il faut faire attention à ce que l'on achète et ne pas être hors la loi avec la législation française, il y a toujours la possibilité d'être controler par la douane "volante".
L'idéal étant le certificat de cession mais il est rare qu'il soit fourni en Belgique.
Il n'ya pas de déclaration à faire à l'arrivée en France sauf mettre à jour son cahier d'entrée et sortie d'espèces non domestique (que pas grand monde doit posséder).

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Franck RABILLARD
Non au langage SMS et fautes volontaires : un peu de relecture merci
Vous voulez qu'il vous obéisse, fasse ses besoins sans contrainte, dise papa maman tu es formidable ? Prenez un Tamagoschi !

**opale**

Il n'est arrivé d'entrer en France des étourneaux (mutation brune donc classés domestiques en France) et l'éleveur n'a pas été surpris de ma demande de certificat de cession.

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Amitiés ailées.
Opale
(1 étourneau, 2 calopsittes, 2 kakarikis, 2 turquoisines et 2 cailles)

caron

merci pour cette reponse , mais a quoi ressemble ce cahier , ou le trouver?

**peg88**

J'allais poser la même question ?
Doit on ecrire dedans dès que l'on achète un oiseau ?

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L'animal a peur de l'homme, car il sait d'instinct ce qu'il est capable de lui faire par bêtise !

**opale**

Si je ne me trompe pas, c'est un simple cahier contenant : la date d'arrivée, le numéro de bague, l'espèce, la date de sortie et la raison (cession, décès) mais je croyais qu'il n'était fait QUE pour les protégés !

à confirmer

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Amitiés ailées.
Opale
(1 étourneau, 2 calopsittes, 2 kakarikis, 2 turquoisines et 2 cailles)

**libellule**

chez nous, le certificat de cession, n'existe pas en temps que tel.... oas d'obligation de notre côté.

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**frabil**

Ce cahier est pour tout les non domestiques en annexe II/A (et forcément supérieur) surtout si par la suite on souhaite passer son certificat de capacité.
Ce registre (cerfa je sais plus combien) peut se trouver sous différentes formes, feuilles téléchargeables sur le net, cahier, et logiciel.
Mais honnêtement, je pense que seul ceux qui ont l'intention de passer leur capacitaire le font.

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Franck RABILLARD
Non au langage SMS et fautes volontaires : un peu de relecture merci
Vous voulez qu'il vous obéisse, fasse ses besoins sans contrainte, dise papa maman tu es formidable ? Prenez un Tamagoschi !

**Starsky**

Le cahier dont Franck parle, est obligatoire pour les capacitaires élevant des annexes 1 et annexe 2 + Guyane.
Avec dépassement des quotas.

C'est un modèle CERFA, "REGISTRE D'ELEVAGE"

Obligatoire uniquement pour les espèces non domestiques.

Pour les espèces domestiques ou les annexes 2 sans dépassement de qotas, pas besoin d'un registre officiel.

Un simple cahier d'écolier ou un classeur avec feuilles volantes suffit.
Vous pouvez aussi faire un registre informatique, avec excel ou autre.

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Marcel

**libellule**

vous pouvez m'explqiuer ce que c'est guyane, annexe 1, annexe2 a-b-c.....

je pédale dans la choucroute, la dedans, et je n'y comprends rien!

capacitaire, apd chez nous, ça n'existe pas. mais ça, je sais de quoi il s'agit.

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