CERTIFICAT DE CESSION

Bonjour à tous,
Savez-vous si le certificat de cession est obligatoire, ou juste conseillé (pour connaitre l'origine de l'oiseau et son type)

Obligatoire pour les espèces non domestiques.

Conseillé pour les autres.

Le certificat de cession est en effet obligatoire pour les espèce réglementées.

Pour tous les oiseaux, il me semble normal que l'on fournisse un certificat de cession qui permette d'attester non seulement l'identité de l'éleveur, mais le phénotype et le génotype (porteur). De même la date de naissance et une référence aux parents me semble logique.

Bien souvent on rencontre des certificats de cession tirés d'un logiciel de gestion des bourses qui n'a qu'un intérêt comptable. J'ai souvent le sentiment que ces certifcats ont été mis en place pour justifier la vente d'un logiciel et le prélèvement d'un pourcentage sur les cessions par les clubs.