Norme par rapport au voisinage[RESOLU]

Bonjour , j'aimerai construire une volière dans mon jardin .
J'aimerai si il y a des normes a respecter au niveau du voisinage (nombre d'oiseaux maximums a l'extérieur, distance entre la volière et le prochain voisin ect )car je sais que pour les chiens , on peut en avoir au maximum 9 chez sois , après il faut se déclarer éleveur et donc respecter les normes (habiter à 100 mètres de la prochaine maison) .
Merci d'avance .

(y a t'il u nombre maximum d'oiseaux que l'on peut posséder ?)

Très bonne question .....

Les normes concernent plutôt le bruit, les odeurs et autres nuisances, que le nombre d'oiseaux.

En oiseaux domestiques : ondulées, calos, colliers, oiseaux mutés, etc... il n'y a pas de quotas à respecter.

Pour la distance de ta volière, avec ton plus proche voisin, voir avec ta mairie.

oui , elle me trotte dans la tête car depuis qu'une femme qui récupérait des chiens destinés à l'euthanasie s'est fait dénoncé par un voisin par jalousie (mieux vaut s'en prendre aux bêtes qu'a la personne elle même , c'est sur ! pfffffff........ pitoyable !) elle a été forcé par les protection animales ou je ne sais quoi a en faire euthanasier 40 !!! Alors qu'ils avaient une grande maison , étaient bien nourris , n'abboyait pas ... et je ne voudrait pas que ça arrive à mes voisins : tant que mes oiseaux sont chez moi , ils ne savent pas mais si par la suite , je veux faire un élevage au simple but du plaisir ( avec quelque ventes aux amis , ou aux foires ect ) je serai obligé de mettre une volière extérieur et comme je suis dans une maison mittoyenne , j'aimerai savoir si comme les chiens :
1) il y a un nombre d'oiseaux maximum que l'on peut posséder en tant que particulier et à partir de combien faut il se déclarer éleveur .
2) si il y a une distance imposée ( par exemple , lorsque l'on a plus de 9 chiens ( donc que 'on est obligé de se déclarer éleveur même si on a aucun revenu ) il faut être à 100 mètres de la prochaine habitation )

Je me pose cette question car chez les chevaux , on peut en avoir autant que l'on veut sans se déclarer éleveur du moment que l'on ne les vends pas régulièrement mais on doit quand même respecter une distance , donc peut etre que chez les oiseaux on peut en avoir autant qu'on veut du moment que l'on respecte la distance , peut etre qu'il y a une limite en tant que particulier ou peut être qu'il n'y a rien , ce qui m'étonnerai ....

merci

D'accord merci . Si je la mets au milieu de mon jardin , ça devrait être bon et puis de toute façon , il y a bien les oiseaux sauvages du jardin qui font du bruit !

Tout dépend aussi de ta voisine (si elle est con...) c'est même pas la peine...

ouai , elle m'a envoyé mon chien a la fourrière alors qu'il était attaché .... Elle l'a détaché ( il avait juste la tête en dessous des tuya elle l'a tiré et la détaché puis hop fourrière a 150 km de chez moi .... ( elle nous l'a avoué !) )

Mieux vaut éviter la volière dans la jardin si ta voisine est comme ça =(. (Même avec des cadenas elle pourrait leur refiler des trucs à travers le grillage).

Par expérience, une voisine de quelqu'un que je connais a commencé comme ça et a fini par donner du poison au chien ... Sans aucune raison en plus, le chien est une vraie crème qui n'aboie jamais.

oui , on fait le tour du jardin tous les matins et on ne les laisse plus dehors sans surveillance, les notres non plus n'abboient pas ...
Je vais la faire sous la véranda alors . Merci à tous .

Depuis l'arrêté du 10 aout 2004, est considéré comme éleveur celui qui détient 1oiseau.
Pour les règles d'implantations d'une volière, il faut en effet voir en mairie (possible aussi sur le net) le Plan d'Organisation des Sols ou Plan Local d'Urbanisme.

Le texte en question :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000443942&dateTexte

l'extrait de l'article 2 :
Un élevage d'animaux d'espèces non domestiques ne présentant pas les caractéristiques définies à l'article 1er du présent arrêté constitue un élevage d'agrément au sens du présent arrêté. Dans ce cas, on entend par "élevage" le fait de détenir au moins un animal.

Merci beaucoup . Mais en détenant 1 oiseau on peut vendre les oiseaux en tant qu'éleveur professionnel sans être déclaré au registre des éleveurs ou aux clubs ??????????

Une fois que j'ai le plan d'organisation des sols ( sur le site de ma ville) comment je fais pour savoir où je peux mettre ma volière ?

voila l'organisation des sols en bas : "elements reglementaires"
Merci à tous

féfé cloclo a écrit:

Merci beaucoup . Mais en détenant 1 oiseau on peut vendre les oiseaux en tant qu'éleveur professionnel sans être déclaré au registre des éleveurs ou aux clubs ??????????

si tu détiens un oiseau et que tu vends des oiseaux (sous ententu que tu achètes pour revendre). C'est un acte commercial. Là tu es un professionnel. Tu seras considérés comme commerçant et inscrit comme tel. Il te faudra tout de même un certificat de capacité vendeur. Mais tu ne seras pas éleveur professionnel pour autant.

Après si tu détiens des oiseaux. Que ces derniers se reproduisent et que tu cèdes ton surplus d'élevage. Tu es toujours dans le cadre de l'article du 10/08/2004. Et l'on a toujours à faire à un élevage d'agrément. Il n'est donc pas nécessaire de tenir un registre et d'adhérer à un club ou de baguer ses oiseaux*.
Après tout dépend des oiseaux que tu détiens mais il est dans ce cas plus difficile de parler en termes de généralités.

*Le baguage est tout de même fortement recommandé pour un meilleur suivi de son élevage. Il est d'ailleurs de plus en plus demandé et je dirais tant mieux.

féfé cloclo a écrit:

Une fois que j'ai le plan d'organisation des sols ( sur le site de ma ville) comment je fais pour savoir où je peux mettre ma volière ?

Le PLU ne te donneras pas l'endroit exact ou tu peux mettre ta volière mais ce que tu as le droit de faire ou non selon un réglement spécifique par zone.(pour en savoir un peu plus : http://www.mairie-villiers94.com/francais/urba/urba_plu_2.php)

Maintenant il faut savoir dans quelle zone tu trouves

UN
La Zone UN est destinée à l'implantation d'équipements dont les normes de constructions ne correspondent pas aux règles habituelles des zones urbaines.
ces équipements étant plus particulièrement destinés :
à l’enseignement, aux sports, aux infrastructures, à la distribution d’énergie,aux activités de détente, de plein air ou de loisirs, etc....

UC
La Zone UC est destinée à l’habitation sous la forme de constructions basses ou de hauteur moyenne. Y sont admis les équipements publics, et sous certaines conditions les petites activités y sont admises.

Sur le territoire de la Commune de Villiers-sur-Marne, la Zone UC est constituée de 2 secteurs : UC a et UC b.

UE
La Zone UE est à dominante d’habitat de type pavillonnaire, sous la forme de maisons individuelles.Y sont admis les équipements publics, et sous certaines conditions les petites activités.

Sur le territoire de la Commune de VILLIERS sur MARNE, la Zone UE est constituée de 2 secteurs UE a et UE b.

UF
La Zone UF est une zone destinée à l’implantation d’activités économiques.

ND
La Zone ND est une zone de grands espaces libres, d’espaces verts, de loisirs ou de détente à protéger contre l’urbanisation du fait de la qualité du site et du paysage.

UD
La Zone UD est une zone intermédiaire à dominante d’habitat. Y sont admis les équipements publics, et sous certaines conditions les petites activités.

Sur le territoire de la Commune de Villiers-sur-Marne, la zone UD est constituée de 2 secteurs UD a et UD b.

UA
La Zone UA est à dominante d'habitat, dans laquelle sont admises les activités économiques. Elle correspond à la partie agglomérée du centre ancien de la Commune, sur le territoire de la Commune de VILLIERS sur MARNE, la Zone UA est constituée de 2 secteurs UA a et UA b.

UB
La Zone UB est destinée à l’habitation sous la forme dominante d’immeubles collectifs. Y sont admis les équipements publics, et sous certaines conditions les activités économiques.

NA
La Zone NA est une zone équipée ou non, destinée à un aménagement futur dans laquelle les possibilités actuelles d'occupation du sol sont fixées par les articles NA 1 et NA 2.

Je suis dans la zone UD mais ce ne serai pas un "élevage " juste une volière pour mon couple et au maxi 10 oiseaux mais après je ne sais pas si c'est quand même comptabilisé dans l'activité économique ....

En tout cas merci à tous de m'avoir aidé .

Si cela risque discret, il ne devrait pas y avoir de problèmes.

Merci à tous , je me mets dès demain à la construction !