BAGUER LES OISEAUX

Bonjour à tous et à toutes, 001

Qu'elle est la reglementation en vigueur pour baguer les oisillons? Est-ce une obligation pour tous (éleveur amateur, eleveur pro, particuliers...). Qu'elles sont les démarches et ou se procurer les bagues?
J'attends vos réponses.

Merci à tous

Milo

Bonjour ,

juste un début de réponse ( des gens très compétants ici vont completer ma réponse )
Je ne pense pas qu' il soit completement obligatoire de baguer ses oiseaux . En effet celui qui achete un couple dans une animalerie ou autre n' a pas forcement l' intention de baguer ses jeunes par la suite .
Par contre , ce qui est important c' est que pour pouvoir présenter tes oiseaux à des concours , le baguage est obligatoire . De plus pour que tu puisses suivre l' évolution de ton élevage le recours à la bague est indispensable ( pour ensuite eviter la consanguinité par exemple )
Il est aussi beaucoup plus facile de ceder un oiseau bagué que non bagué ,en effet c' est le seul moyen d' être ( à peu près ) sur de l' age de l' oiseau , ce qui est important en matière d' élevage .

Où trouver des bagues ? pour cela il faut adherer à un club qui pourra te fournir alors des bagues qui porteront ton numero de souche ( numero qui est personnel et unique ) .
Je ne vais pas faire de pub mais il y a 3 fédérations en france il me semble , la FFO , l' UOF , et le CDE , c' est fédés peuvent t' orienter vers un leurs clubs les plus proches de ton domicile .

Voilà pour débuter , mais je suis sur que d' autre membres du forum vont très bientôt completer ce que je viens de te dire

A plus
Olivier 27

Cela dépend aussi des oiseaux car pour les oiseaux considérés comme non domestiques selon l'arrêté du 10/08/04 le baguage est obligatoire. La calopsitte fait partie des oiseaux domestiques.

desolerr de repondre ceci mais maleresement c'est la veriter

uine nouvelles lois dis que tous les oiseaux et n'importe quelles especes devront etre bagues et meme se qui ne sont pas a l'heure actuelle le devrons etre baguer et ceci est applicable a compter du 1 er janvier 2006 il me semble que j'avais mis l'article concernant cette nouvelle lois et elle ete valable pour tout le monde

@micalement

omni's34

voila j'ai retrouver l'article en question

voici le texte :

Je vous retransmet le texte de l'arrete du 23/04/2005 modifiant le decret du 10/08/2004



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J.O n° 95 du 23 avril 2005 page 7117
texte n° 43

Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de l'écologie et du développement durable


Arrêté du 24 mars 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques et l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques

NOR: DEVN0540114A




Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité et le ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le règlement 338/97 modifié du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;

Vu le règlement 1808/2001 de la Commission du 30 août 2001 portant modalités d'application du règlement 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;

Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 411-1, L. 411-2, L. 411-3, L. 412-1, L. 413-2 à L. 413-4, R. 212-1 à R. 212-5, R. 212-7 et R. 213-6 ;

Vu le code rural, notamment ses articles L. 214-1 à L. 214-3, L. 214-5 et R. 214-17 ;

Vu l'arrêté du 25 octobre 1982 modifié relatif à l'élevage, la garde et la détention des animaux ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 1997 définissant deux catégories d'établissements autres que les établissements d'élevage, de vente et de transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée, détenant des animaux d'espèces non domestiques ;

Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques ;

Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques,

Arrêtent :





Article 1


L'article 24 de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques est remplacé par les dispositions suivantes :

« I. - Les personnes détenant au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté des animaux dont la détention est soumise à l'autorisation mentionnée à l'article 3 du présent arrêté doivent solliciter avant le 31 décembre 2005 l'octroi d'une telle autorisation dans les conditions fixées à l'article 4 du présent arrêté.

II. - L'obligation de marquage des animaux dans les élevages d'agrément, prévue au chapitre III du présent arrêté, s'applique à compter du 1er janvier 2006. »


Article 2


A l'article 25 de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques, les mots : « disposent d'un délai d'un an à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française pour » sont remplacés par les mots : « doivent avant le 30 juin 2006 ».


Article 3


Au premier alinéa de l'article 26 de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques, les mots : « dans un délai de six mois à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française. » sont remplacés par les mots : « avant le 31 décembre 2005. ».


Article 4


La rubrique « oiseaux » de l'annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques est remplacée par la rubrique « oiseaux » figurant à l'annexe du présent arrêté.


Article 5


I. - Au 1 de l'annexe B de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques est ajouté le D suivant :



« D. - Cas des chiroptères



Aux fins du présent arrêté, les chiroptères peuvent être marqués par des bagues conformes aux modèles définis par le présent arrêté pour les oiseaux. »

II. - Au premier alinéa du D du 2 de l'annexe B de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques, les mots : « (soit six mois à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française) » sont remplacés par les mots : « (soit avant le 31 décembre 2005) ».





Article 6


A la fin du troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques, les mots : « dans un délai de six mois à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française » sont remplacés par les mots : « avant le 31 décembre 2005 ».


Article 7


Au troisième alinéa du III de l'article 10 de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques, les mots : « annexe B » sont remplacés par les mots : « annexe A ».


Article 8


L'article 19 de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques est remplacé par les dispositions suivantes :

« Les obligations de marquage des animaux, prévues au chapitre II du présent arrêté, s'appliquent à compter du 1er janvier 2006. »


Article 9


I. - Au 1 de l'annexe A de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques est ajouté le D suivant :



« D. - Cas des chiroptères



Aux fins du présent arrêté, les chiroptères peuvent être marqués par des bagues conformes aux modèles définis par le présent arrêté pour les oiseaux. »

II. - Au premier alinéa du D du 2 de l'annexe A de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques, les mots : « (soit six mois à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française) » sont remplacés par les mots : « (soit avant le 31 décembre 2005) ».





Article 10


Le directeur de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable et la directrice générale de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



Fait à Paris, le 24 mars 2005.



Le ministre de l'écologie

et du développement durable,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

J.-M. Michel

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,

de la pêche et de la ruralité,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

S. Villers










A N N E X E



À L'ARRÊTÉ MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 10 AOÛT 2004 FIXANT LES RÈGLES GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS D'ÉLEVAGE D'AGRÉMENT D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON DOMESTIQUES ET L'ARRÊTÉ DU 10 AOÛT 2004 FIXANT LES CONDITIONS D'AUTORISATION DE DÉTENTION D'ANIMAUX DE CERTAINES ESPÈCES NON DOMESTIQUES DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉLEVAGE, DE VENTE, DE LOCATION, DE TRANSIT OU DE PRÉSENTATION AU PUBLIC D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON DOMESTIQUES

Rubrique « oiseaux » de l'annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques.



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 95 du 23/04/2005 texte numéro 43


pour la question ou trouver les bagues et bien il faut s'enregistrer a un club qui pourrons te fournir ceci

@micalement

omni's34