Nuisance sonore et installation volières

Bonsoir,

Quelqu'un connait il les réglementations contre les nuisances sonore (diurne)et les réglementations pour

installation de volières (quantitée,surface au sol,distance par rapport aux voisins)

Merci des renseignements...

Je me demande s'il y a une législation particulière aux volières et si la réglementation contre els nuisances n'est pas simplement celle relative aux nuisances sonores courantes.

dans ma ville
construction des volières
moins de 20m2 une demande de travaux suffit
plus de 20m2 de mande de permis de construire
rien ne m'a été demander sur les nuisances sonores

La législation des 20m2 est celle de la construction. Et si pas de construction en dur (fondations, dalle en béton, etc) rien d'exigé, encore qu'il faut au minimum une déclaration en mairie si j'ai bonne mémoire.

Merci a vous ,je vais me renseigné aujourd'hui en mairie,on verra bien...(affaire a suivre)

apparement lorsque l'ensmble est démontable pas de demande c'est un peu le principe d'une serre personne ne demande rien

Attention certains voisins peuvent etre trés "mauvais " et arriver à la leur fin pour ne plus entendre le chant des oiseaux .

A Lunéville dans un petit lotissement il y a quelques années , un éleveur a du arreter son hobby . Il avait des calopsittes , un couple de croupion et des ondulées . Si il avait une cinquantaine d'oiseaux c'était tout le bout du monde et bien rien n'y a fait ,; il n'a pas pu les garder .

De nouvelles loies sont apparues depuis 2005 concernant les permis de construire.Pour des batiments

(même si ils ne sont pas en dur moin de 20m2 obligation de demande de déclaration préalable,pour plus de

20m2 demande obligatoire de permis de construire.il est interdit aussi de batir en limitation de

terrain,obligation de laisser un minimum d'un mètre pour une construction de moin de 2m de haut,plus de

2m,il faut 3m a la limitation de terrain.concernant les nuisances sonores appelé aussi nuisances de

comportement il n'y a pas d'arrêté municipal ...renseignement en mairie et en préfecture,

(je vais devoir démonter toutes mes volières et tout reconstruire pour être aux normes )a cause des

plaintes de ma chère voisine qui stress aux cris des oiseaux et qui est alergique

mince tu n'as pas de bol quelle idiote cette voisine et je reste poli !!

trop poli oui...

Et oui Pascal,comme quoi que ,quand tu entreprend des travaux chez toi bien se renseigner avant des loies et des voisins...

Et c'est pas fini j'ai rendez vous avec mon patron(le maire)le 30 aout pour en savoir plus( il est en vacance actuellement).

son intervention pourra peut-être arranger les choses et le bon sens l'emporter, tout espoir n'est peut-être pas perdu ?

Et tes volières font-elles plus de 20 m2?
Donc pour les nuisances sonores,tu ne peux pas être inquiété alors?

J'espère que tout va bien se passer.

J'ai 40m2 de volières,je vais devoir certainement faire une demande de permis de construire,si je doit refaire les volières c'est qu'il n'y a pas 1m en limitation de terrain tout simplement...
Pour les nuisances je pense l'emporté,enfin j'espère.

il est interdit aussi de batir en limitation de

terrain,obligation de laisser un minimum d'un mètre pour une construction de moin de 2m de haut,plus de

2m,il faut 3m a la limitation de terrain

Quelqu'un sait si ca s'applique aussi quand il y a un mur mitoyen de plus de 2m de haut?

Parcque mes volieres sont a moins d'1m des voisins mais il y a un mur mitoyen plus haut que les volieres.

Et quand c'est dit "construction" ca s'applique seulement aux constructions non demontables non? Car en général la plupart des volieres sont demontables?!

Tu doit respecter la distance 1m, mur ou pas de l'autre côté,aussi bien pour le démontable qu'en dur(fondation,dalle béton)loi de 2005...

Oups ben heuresement que mes voisins adorent les animaux alors et qu'on ait au fin fond de la campagne lol

Tu a de la chance c'est tout

Je croise les doigts Jacky.

bien souvent les loi s'applique au nouvel construction et non au anciene

Heureusement car moi , les miennes sont collées au mur de la cloture .

J'avais tout de même fait une déclaration de travaux , deux pour etre exacte , car on a rouspeté à la maison car notre voisin a construit des garages juste devant notre fenêtre de salle à manger et c'est à nous que l'on a demandé des comptes .

Avec ce nouvel événement , je ne va pas en rester là non plus !!!!!!!!!!!!

et oui ces chers voisins qui parfois peuvent nous amener a avoir des envies de tuer,j'ai un exemplaire chez moi,c'est pour cela que je suis entrain de faire le nécessaire pour tout régulariser.mais cela est typiquement français on cherche toujours des problèmes,mais malheureusement il y a des choses plus graves dans la vie que quelques cris d'oiseaux,il suffit de voir les actualités.comme je dis souvent il faut s'emmerder dans cette vie pour faire chier le monde a ce point,il suffirait d'un peu de tolérance et de dialogues mais cela est trop demandé pour certains,c'est mon coup de gueule de ce matin.et vive les amoureux de toutes sortes.

je suis navrée pour toi Jacky, c'est galère ce genre de problemes, on tends tous plus ou moins le dos avec ça.

ouais c'est galère,
on peut régulariser la situation en matière de règles d'urbanisme,
mais l'aspect "nuisances sonores" .....

Et si tu te séparais des espèces les plus bruyantes tout simplement ?

La réglementation concernant les permis de construire, les autorisations de travaux et autres demandes préalabes a en effet changé dernièrement(1er octobre 2007 exactement).
Par contre, il y a"adaptations" locales qui sont réunies dans un Plan Local d'Urbanisme. PLU qui remplace pogressivement le Plan d'Occupation des Sols (POS). C'est à lui qu'il faut se référer pour savoir ce qui est possible en fonction de la zone (constructible, naturelle, agricole, etc) ou l'on se trouve et de la commune. Car en fonction de ce que l'on veut faire les limites de propriétés peuvent varier (3m pour une maison, 1.50 pour un garage, ou rien).
Il faut donc demander auprès de sa mairie ou aller voir sur le site internet si il est bien fait.

Voici le lien de la commuen de Guérande pour exemple
http://www.ville-guerande.fr/fr/rubriques-principales/votre-mairie/services-municipaux/service-urbanisme/espace-telechargement.html?contentid=9830