kakariki annexe I de la convention washington!

il y a quelques temps, pomme m'a informé que les kakariki type sauvages étaient classés en annexe I , et il s'avère que c'est exact, je ne suis pas capacitaire et je ne sais que penser de cela, mes kakariki sont verts et leurs petits aussi.
au niveau législation je suis complètement larguée, que pouvez vous me dire et me conseiller?
merci

Je pense qu'a la base tu devrais avoir un certificat de capacité pour la détention et l'élevage pour les oiseaux que tu possède mais bon je ne suis pas sur et meme si c'est le cas il y a très peu d'eleveur amateur qui l'ont. Si j'ai bien appris mes cours sa doit etre sa

Bénédicte comme on l'avais dis une fois avec fabril et ceci revient au même que pour les aras etc...il n'existe aucune liste de psittacidés protéger et il faut le retenir...

donc si on comprend bien les choses celà veux dire que le capacitaire n'existe pas pour les spitacidé mais pour les volaille et les becs droit.

toute fois pour ce qu'ils sont en anexe A1 il faut faire une demande de détention après de ta préfecture

voilà j'espère avoir répondu à ta question

par contre un petit rappel; une plainte avais été déposer par Mr Florent Pichon de psitta'food contre la France et au mois d'avril de 2006 je sais qu'elle avais dépasser la frontière puisque cette dernière été à Bruxelle

voilà Bénédicte se que je peux te dire à ce sujet, en tout cas tu peux relire le sujet que j'avais fait avec Fabril à ce sujet car Natacha si je me rapelle bien avais déjà fait la demande pour des bouvreille.

Fred

Le certificat de capacité comporte les psittacidés c'est sur et certains.Que ce soit en domestique ou en non domestique !

c'est se qu'on as bien voulus nous faire croire jusqu'à maintenant....mais il y aucubne preuve de ceci et d'ailleurs Florent pichon nous l'avais démontrais de ceci

Fred

http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2006/1007/joe_20061007_0233_0045.pdf

C'est la liste des espèces domestique et il y a des psittacidés.

ok et bien comme je l'ais dis c'était au mois d'avril l'année dernière et se que tu nous montre c'est de octobre donc.....en suite Florent Pichon c'était renseigner auprés de la dvs de son département qu'il lui avais répondu qu'il utiliser la liste de la diren(si c'est bien le nom) et dans cette liste il y en avais pas un seul, je le répette cette liste lui avais été proposer par sa dsv....

omni's34

bon vous êtes parti sur un autre débat mais moi je fait quoi? je demande un certificat de détention?

attends un peu ,
tu auras d'autres avis avisés

et ne t'inquiète pas,
sympa comme on est,
on t'expédiera des oranges!

commeje l'ai dis plus au Bénédicte tu fait une demande de détention auprès de ta préfecture...en tout cas attend d'autre avis mais il me semble que Pistache a des kakarikis de type sauvage.

Fred

Alors de mémoire,le cas du Kakariki est un peu spécial.
Car oui il est en annexe I à l'état sauvage mais (ya toujours un mais) en captivité il passe dans une catégorie à part (je suis incapable de te citer l'article) qui te permet dans détenir sans problème et sans autre titre. Il ne faut pas dépasser un certain quota (40 je crois, en cumul avec d'autres espèces et non 60 comme le cumul des moyenne perruches).

Pour en revenir à ce qu'a écrit Fred, c'est pour la liste des psittacidés dit de Guyanne et non pour le capacitaire qu'il n'y a pas d'existence.
Sinon Florent ne proposerait pas, avec d'autres intervenant, 4 jours de formation rentrant dans le cadre du Certificat de Capacité
Starsky a mis un lien à se sujet.
Je devrais y être.

toinou62 a écrit:

http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2006/1007/joe_20061007_0233_0045.pdf

C'est la liste des espèces domestique et il y a des psittacidés.

j'ai pris le temps de parcourir la partie de la liste des psittacidés et ma question pourrait donc s'étendre, notamment, auX omnicolores TS, pennant TS, croupions TS, splendides TS, etc................, et même aux calopsittes TS!!!!
bref tout cela n'est pas clair pour moi!
si j'ai tout compris, ces oiseaux ne sont pas classés domestique même s'ils sont issus de parents "selectionnés" pour la reproduction!
alors on va tous à la préfecture?

à noter que ce texte n'a rien à voir avec la convention de washington! alors faut faire la salade!

Non, tout d'abord il ne faut pas dépasser un certain quota (toutes espèces confondus)
et 2°, il y a un nouveau texte qui est parru dernièrement annonçan clairement que les calo, ondulées, mandarins, gould, canari sont des animaux domestiques.

frabil a écrit:

Sinon Florent ne proposerait pas, avec d'autres intervenant, 4 jours de formation rentrant dans le cadre du Certificat de Capacité
Starsky a mis un lien à se sujet.
Je devrais y être.

ça devrait être super intéressant, je ne peux malheureusement pas prévoir un tel déplacement pfff
en tout cas je ne m'intéresse pas au certificat de capacité, pour le moment.

Ce devrait être super intéressant.
Je ne pense pas passer mon certificat de capacité mais j'en ai marre de ne me rappeller que de la moitié des textes.
Et puis ce qui est fait ne sera plus à faire...

Sinon il faut passer un BEPA Ventes d'animaux de compagnie !
C'est ce que je fait et a la fin tu as le certificat de capacité domestique si t'a le BEPA.
Et si on continu le BAC PRO vente en animalerie on a pour les espèces non domestiques mais c'est que transit et vente ( c'est pour bosser en animalerie ) donc voila. C'est ce que je fait et je pense qu'a partir de l'année prochaine j'ésseyerais de passer mon certificat de detention et elevage pour une liste d'oiseaux..

Le plus gros souci pour les espèces domestiquées, c'est qu'il y a eu une fixation sur la notion de domestication...

Il eut été plus judicieux de faire reconnaître la non importation depuis des décennies de certaines espèces, donc la reproduction uniquement à partir de cheptels captifs depuis par exemple prés d'un quart de siècle pour les espèces australinenes, m

MAIS LA PREOCCUPATION DE MONSIEUR JACQUES FAIVRE, éminent représentant de l'UOF auprés du ministère était de REGLER LE PROBLEME DE L'ELEVAGE DES INDIGENES ! IL A REUSSI SA MISSION EN SACRIFIANT LES AUTRES OISEAUX !

Merci Monsieur FAIVRE, l'âge ne vous a pas arrangé !

Espérons que dans les années à venir nos oiseaux soient mieux considérés et mieux défendus !

me voilà donc dans un flou juridique!

Je crois que le kakariki est comme le tarin rouge, il y a un système d'exemption de certificat de capacité jusque 100 pièces....

Pour être clair, à ce jour tu as le droit de détenir des oiseaux, sans limite de nombre, si ils sont considérés comme DOMESTIQUES, à savoir pour les psittacidés:

Perruche ondulée
Perruche calopsitte
Agapornis roseicolis
Agapornis fisher
Agapornis personata
Perruche à collier

Dans ces espèces tu peux tout détenir, aussi bien en couleur sauvage qu'en mutation.

D'autres psittacidés sont considérés comme domestiques dans CERTAINES MUTATIONS (cf. le lien légifrance)

Hormis ces oiseaux, pour les espèces classés Annexe II, tu peux détenir des oiseaux issus d'élevage et bagués ou pucés et acquis légalement à condition de faire une DEMANDE D'AUTORISATION DE DETENTION D'ANIMAUX D'ESPECES NON DOMESTIQUES (cerfa12447*01) auprès de la DSV et dans la limite des quotas fixés par l'arrêté du 10 août 2004.
CETTE DEMANDE EST OBLIGATOIRE MEME POUR DETENIR DES CROUPIONS ROUGES COULEUR SAUVAGE !

Pour les annexes I c'est Certificat de capacité !

Exception est faite notamment pour le Kakariki qui bénéficie d'un régime spécial et pour lequel la demande d'autorisation d'ouverture d'élevage d'agrément (loi du 10 août) est suffisante. (Dans la limite des quotas)


Quant au BEPA et au bac pro qui suit, cela concerne la VENTE d'oiseaux (= facturation et immatriculation au RCS)
Il ne concerne qu'assez peu les éleveurs...

J'espère que c'est à peu près clair sinon n'hésitez pas.

Je suis pas complètement d'accord.
Domestique = Rien
Non domestique en dessous du quota = Rien
Non domestique au dessus du quota = Certificat de Capacité
Certaines espèces en dessous du quota = Autorisation Préfectorale
Certaines espèces au dessus du quota = Certificat de Capacité

Pour un crouion rouge, il y n'y a rien à avoir.

Effectivement on n'est pas tout à fait d'accord...
Pourtant je suis sûr de ce que j'avance à 99.99...etc. %

Pour ceux qui ont un peu de temps et veulent se faire une idée un peu plus précise, je vous conseille de visiter ces sites:
http://www.guarouba.com/sommaire.htm
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0430297A#

En fait le point sur lequel on n'est pas d'accord est celui de l'interprétation des quotas.
Ce que j'avance se fonde sur l'article deux du chap. I de l'arrête du 10 août :

Un élevage d'animaux d'espèces non domestiques ne présentant pas les caractéristiques définies à l'article 1er du présent arrêté constitue un élevage d'agrément au sens du présent arrêté. Dans ce cas, on entend par « élevage » le fait de détenir au moins un animal.

Mais personne n'étant à l'abri d'une erreur d'interprétation j'attend d'autres avis de votre part...

Toujours est il que j'ai personnellement passé mon autorisation pour mes kakarikis, mes croupions et mes erythroptères...
C'est ce qui m'a en tout cas été demandé de faire après de longues discutions avec la charmante dame chargée de la faune sauvage de ma DSV...

Oui, disons que je m'appuie sur ce qui avait été expliqué (entre autre) par Michel PERRET du MEDD et Yannick HUCHET de l'ONCFS lors d'une journée formation à Quimper en avril 2005.
Mais bien souvent dès qu'on a à faire à des textes de ce type, on n'est pas à l'abri de l'interprétation.
Lors de cette formation, il avait été justement parlé du cas du Kakariki (enfin il avait utilisé le nom latin, ça fesait mieux).

Dernier modificatif de l'arrêté du 10/04/04
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0700202A